Aide au conseil GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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11 résultats pour la valeur "13/07/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Habitat" du filtre Domaine
Programmes départementaux 2006 - 2007 : chapitre 204 - Alimentation en Eau Potable (C012) - Assainissement (C013) Chemin d'accès aux Fermes de Montagne (C044)
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- Date : 13/07/2007
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Association de l'Ecomusée d'Alsace. Attribution d'une subvention de fonctionnement pour 2007
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Routes départementales. Grosses réparations d'ouvrages d'art.- RD 201 - Reconstruction de l'ouvrage sur le canal Vauban à REGUISHEIM
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Prime à l'installation des artisans
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RD 466. Déviation d'ASPACH. Réalisation du diagnostic d'archéologie préventive. Convention avec le PAIR
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Subventions aux collectivités locales. Répartition des amendes de police - programme 2007
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Société des Amis des Universités de l'Académie de STRASBOURG
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Convention de partenariat Département du Haut-Rhin / CAHR / Regio du Haut-Rhin 2007
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Développement culturel de Mulhouse. Exposition d'Art Contemporain Mulhouse 007. Attribution d'un prix
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Programme E058. Langue et Culture Régionales. Forum du livre d'expression régionale pour la jeunesse à GUEBWILLER
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